Déposée le 21 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV - FRANMAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LAURA SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV - FRANMAG domicilié(e) 233 Ave ALFRED MOTTE, 59100 ROUBAIX (dossier no 2165870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 769 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARBOT MICHEL domicilié(e) (dossier no 2165870) - France.
La marque LAURA SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SODEV - FRANMAG - 233 Ave ALFRED MOTTE, 59100 ROUBAIX (dossier no 2165870) - France - SIREN 339769259
MARBOT MICHEL - (dossier no 2165870) - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2165870 - Publication au BOPI 2000-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Meubles tissus et produits textils, vétements
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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